Prenez note que tout le document original n'est pas présenté ici. Les sections 3.01 à 3.32 ont été retranchées. Certaines des sections retranchées se retrouveront dans un livre qui sera publié sous peu.

Auteurs : Yves Guérard, biologiste, M.Sc.env et Réjean Benoit, assistant de recherche

Ce mémoire a été présenté à Montréal devant les commissaires du débat public par : Messieurs Yves Guérard et René Dumont

Nous tenons à remercier Jean-Pierre Drapeau, Jean-François Lefebvre ainsi que Camille Bélanger pour leur précieuse collaboration.

Table des matières

Communiqué de presse du 11 septembre 1995
René Dumont et le débat public sur l'énergie: "J'accuse: l'opposition au développement hydroélectrique est un nouvel égoïsme ultra-libéral et anti-écologique". Le réputé écologiste et agronome craint que le débat public se transforme en procès et condamnation du seul aspect soutenable de notre politique énergétique actuelle

Introduction et résumé
1. Le développement durable et l'option zéro de pollution
2. L'amélioration des trois dimensions de l'efficacité énergétique
3. Le choix des filières énergétiques et la question de la PIR
4. La réforme écologique de la fiscalité

Partie 1 : Le développement durable et l'option zéro de pollution
1.1 Le développement durable doit être l'objectif primordial à atteindre
1.2 L'équité intergénérationnelle et la solidarité internationale
1.3 L'enjeu des changements climatiques est une priorité
1.4 L'option zéro de pollution

Partie 2 : Les trois dimensions de l'efficacité énergétique
2.1 Les effets de l'oubli complet de la dimension structurelle dans l'efficacité énergétique
2.2 Interactions entre les trois dimensions de l'efficacité énergétique et faillite structurelle du bungalow au solaire passif super-isolé
2.3 Perspectives d'améliorations structurelles
2.3.1 L'extension du métro et son financement par des postes de péage
2.3.2 Option d'aménagement d'une ceinture verte autour des villes centrales (en complément au zonage agricole) visant à améliorer l'efficacité énergétique structurelle: le zonage compensatoire
2.3.3 Faire de la région de Montréal la métropole nord-américaine du camionnage efficace
2.3.4 La qualité équivalent-bungalow (QEB) pour allier la qualité de vie et l'efficacité structurelle
2.4 Priorités d'actions pour contrer l'étalement urbain
2.5 Recommandations
2.5.1 Une année de référence pour l'éligibilité des bungalows aux programmes subventionnés
2.5.2 Zonage et taxes dédiés pour contrer l'étalement urbain
2.5.3 Électrification par fil des transports publics et ferroviaires
2.5.4 Des études sur l'amélioration de l'efficacité structurelle
2.5.5 Amélioration de l'efficacité marginale dans la dépollution
2.6 Les taxes de nuisance imposées à la consommation d'énergie

Partie 3 : Le choix des filières énergétiques
3.33 Est-ce que la PIR est compatible avec le concept de dévelopement durable? Est-ce un concept moderne et révolutionnaire quant à l'encadrement institutionnel?
3.34 La diversité des sources d'énergie, la complémentarité des filières sont-elles des impératifs d'un développement énergétique durable et soutenable?

Partie 4 : La réforme écologique de la fiscalité: une priorité
4.1 Une réforme bénéfique pour l'économie et pour l'emploi
4.2 Plusieurs pays ont déjà amorcé, avec succès, une telle réforme
4.3 La priorité
4.4 Des incitatifs économiques pour accroître l'efficacité du parc automobile québécois
4.5 Plusieurs autres taxes de nuisances devraient être rapidement adoptées
4.6 Réévaluer les dépenses publiques
4.7 Amorcer la réalisation d'une réforme écologique de la fiscalité québécoise et favoriser la recherche
4.8 Il faut appuyer l'idée d'un système de permis échangeables à l'échelle canadienne
4.9 L'industrie automobile et les taxes vertes

Annexe 1 : Incitatifs économiques pour accroître l'efficacité des véhicules

Encadré : La ville plus attrayante que la banlieue?
Texte paru dans la revue Franc-vert, août 1992. Spécial macroécologie

Liste des tableaux et des graphiques :
Tableau 1 : Les trois dimensions de l'efficacité énergétique
Tableau 2 : L'efficacité énergétique structurelle de quatre pays de l'OCDE
Tableau 3 : Scénarios d'interactions entre les trois dimensions de l'efficacité énergétique
Tableau 4 : Émissions totales de gaz carbonique (CO2) en millions de tonnes (Ce tableau a été retiré)
Tableau 5 : Évolution des statistiques de l'énergie du Québec, 1971-1991 (avec notes comparatives pour les États-Unis et le Canada) (retir.)
Tableau 6 : Nombre d'emplois créés dans la production d'électricité, par million de dollars investis (retir.)
Tableau 7 : Réduction des émissions de CO2 dans le parc automobile québécois (retir.)
Tableau 8 : Impacts des véhicules électriques sur les émissions de gaz à effet de serre selon les sources d'électricité (retir.)
Tableau 9 : Le projet Grande-Baleine et l'électrification du parc automobile québécois (retir.)
Graphique 1 : Émissions de CO2 par habitant (en tonnes) (retir.)
Graphique 2 : Émissions de CO2 (en tonnes par habitant) (retir.)
Graphique 3 : CO2 par million de $ de PIB (en tonnes) (retir.)
Graphique 4 : Contribution des provinces à la production canadienne de CO2 (retir.)

Planches relatives à l'hydroélectricité: À venir